RÜCKSCHLAGFREIER HAMMER
Brevet européen · EP1154878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1154878
- Numéro de demande
- EP99967098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1999
- Publié
- 21 nov. 2001
- Délivré
- 2 févr. 2005
- Radié
- 2 févr. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B25D 1/00 (2006.01)B25D 1/12 (2006.01)B25G 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 236851 25.01.1999
- Demande PCT
- PCT/US1999/026300 08.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/043165 27.07.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Carmien, Joseph Allen
Beverly Hills, CA 90210, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.