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Brevet européen · EP1154893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1154893
Numéro de demande
EP00901601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2000
Publié
21 nov. 2001
Délivré
3 sept. 2003
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/46 (2006.01)
B29B 15/10 (2006.01)
Priorité
CH 30099 17.02.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000648 28.01.2000
Publication PCT
WO2000/048824 24.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alcan Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

HINTERMANN, Martin

CH-9315 Neukirch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.