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Brevet européen · EP1154988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1154988
- Numéro de demande
- EP00916832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2000
- Publié
- 21 nov. 2001
- Délivré
- 11 août 2004
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 235/26 (2006.01)C07C 237/18 (2006.01)C07C 235/30 (2006.01)C07C 237/20 (2006.01)C07D 211/76 (2006.01)C07D 265/24 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)A61K 31/4402 (2006.01)A61K 31/45 (2006.01)A61K 31/4545 (2006.01)A61K 31/535 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9903546 16.02.1999GB 9927880 25.11.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/001191 14.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/048989 24.08.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
BAENTELI, Rolf
CH-4054 Basel
BAUER, Wilfried
CH-4432 Lampenberg
COTTENS, Sylvain
CH-4108 Witterswil
EHRHARDT, Claus
D-79541 Lörrach, DE
HOMMEL, Ulrich
79379 Müllheim, DE
KALLEN, Jörg
CH-4054 Basel
MEINGASSNER, Josef, Gottfried
A-2380 Perchtoldsdorf, AT
NUNINGER, François
F-68270 Wittenheim, FR
WEITZ-SCHMIDT, Gabriele
D-79189 Bad-Krozingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.