ROSTFREIER BAUSCHAUM
Brevet européen · EP1155053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1155053
- Numéro de demande
- EP99942305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 1999
- Publié
- 21 nov. 2001
- Délivré
- 20 oct. 2004
- Radié
- 20 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08F 10/00 (2006.01)C08J 9/10 (2006.01)
- Priorité
- US 98110 P 27.08.1998US 313592 18.05.1999
- Demande PCT
- PCT/US1999/018820 26.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/012571 09.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
HILBORN, Bradley, L.
Ann Arbor, Michigan 48103, US
HARRISON, Bruce, L.
Sterling Heights, MI 48310, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.