ROSTFREIER BAUSCHAUM

Brevet européen · EP1155053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1155053
Numéro de demande
EP99942305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1999
Publié
21 nov. 2001
Délivré
20 oct. 2004
Radié
20 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
C08J 9/10 (2006.01)
Priorité
US 98110 P 27.08.1998
US 313592 18.05.1999
Demande PCT
PCT/US1999/018820 26.08.1999
Publication PCT
WO2000/012571 09.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Inventeur

HILBORN, Bradley, L.

Ann Arbor, Michigan 48103, US

HARRISON, Bruce, L.

Sterling Heights, MI 48310, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.