STABILISIERUNGSMITTEL
Brevet européen · EP1155058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1155058
- Numéro de demande
- EP99953808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1999
- Publié
- 21 nov. 2001
- Délivré
- 16 mars 2005
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 210/02 (2006.01)C08F 210/06 (2006.01)C08L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9803511 15.10.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/007695 13.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/022013 20.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 8 oct. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Degussa AG, Bennigsenplatz 1, 40474 Düsseldorf, Allemagne, BOREALIS A/S, Lyngby Hovedgade 96, 2800 Lyngby, Danemark → BOREALIS A/S, Lyngby Hovedgade 96, 2800 Lyngby, Danemark, Evonik Degussa GmbH, Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.10.2009
- 31 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
S-411 27 Göteborg, SE
D-59348 Lüdinghausen, DE
D-45665 Recklinghausen, DE
S-444 41 Stenungsund, SE
S-411 18 Göteborg, SE
S-444 41 Stenungsund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.