STABILISIERUNGSMITTEL

Brevet européen · EP1155058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1155058
Numéro de demande
EP99953808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1999
Publié
21 nov. 2001
Délivré
16 mars 2005
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 210/02 (2006.01)
C08F 210/06 (2006.01)
C08L 23/00 (2006.01)
Priorité
SE 9803511 15.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/007695 13.10.1999
Publication PCT
WO2000/022013 20.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 8 oct. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Degussa AG, Bennigsenplatz 1, 40474 Düsseldorf, Allemagne, BOREALIS A/S, Lyngby Hovedgade 96, 2800 Lyngby, Danemark → BOREALIS A/S, Lyngby Hovedgade 96, 2800 Lyngby, Danemark, Evonik Degussa GmbH, Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.10.2009

  3. 31 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

  4. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  5. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Inventeur

HJERTBERG, Thomas

S-411 27 Göteborg, SE

KIRCHHOFF, Jochen

D-59348 Lüdinghausen, DE

JEGELKA, Udo

D-45665 Recklinghausen, DE

GUSTAFSSON, Bill

S-444 41 Stenungsund, SE

LINNER, Johan

S-411 18 Göteborg, SE

SMEDBERG, Annika

S-444 41 Stenungsund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.