COMPOSITION POUR MOULAGE PAR SOUFFLAGE

Brevet européen · EP1155072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1155072
Numéro de demande
EP99901286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1999
Publié
21 nov. 2001
Délivré
17 août 2005
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/00 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 67/00 (2006.01)
C08L 59/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1999/000068 05.01.1999
Publication PCT
WO2000/040649 13.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  4. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

E.I. DUPONT DE NEMOURS AND COMPANY

1007 Market Street, Wilmington, DE 19808, US

Mandataire

Kasche & Partner AG

Ritscher & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

STERN, Alfred

1203 Geneve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.