ARMATUR

Brevet européen · EP1155250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1155250
Numéro de demande
EP00903689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2000
Publié
21 nov. 2001
Délivré
14 mai 2003
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/02 (2006.01)
F16K 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 29903320 U 25.02.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/001137 11.02.2000
Publication PCT
WO2000/050791 31.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Xomox International GmbH & Co.

Von-Behring-Strasse 15, 88131 Lindau, DE

Inventeur

GONSIOR, Wolfgang

D-88131 Bodolz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.