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Brevet européen · EP1155426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1155426
- Numéro de demande
- EP00983305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2000
- Publié
- 21 nov. 2001
- Délivré
- 7 mars 2007
- Radié
- 12 déc. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01H 11/00 (2006.01)H01H 21/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 19962291 23.12.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/012638 13.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/048769 05.07.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.12.2020
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
53474 Bad Neuenahr-Ahrweiler, DE
53347 Alfter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.