Stützvorrichtung
Brevet européen · EP1155643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1155643
- Numéro de demande
- EP01111560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2001
- Publié
- 21 nov. 2001
- Délivré
- 3 août 2005
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10024530 18.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 15 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Diemer & Dr. Jaspert GbR
85630 Grasbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.