KREISSÄGEBLATT

Brevet européen · EP1155792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1155792
Numéro de demande
EP00900901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2000
Publié
21 nov. 2001
Délivré
27 févr. 2013
Radié
23 janv. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B27B 33/08 (2006.01)
B23D 61/02 (2006.01)
B23D 61/04 (2006.01)
Priorité
JP 2181799 29.01.1999
JP 33282799 24.11.1999
Demande PCT
PCT/JP2000/000332 24.01.2000
Publication PCT
WO2000/044539 03.08.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.01.2020

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

  4. 27 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

KANEFUSA KABUSHIKI KAISHA

Kanefusa Kabushiki Kaisha

1, Nakaoguchi 1-chome, Oguchi-cho, Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

IINUMA, Tomoyuki

Oguchi-cho, Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.