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Brevet européen · EP1155826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1155826
Numéro de demande
EP01116647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1994
Publié
21 nov. 2001
Délivré
14 sept. 2011
Radié
26 déc. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B41F 13/004 (2006.01)
Priorité
DE 4344896 29.12.1993
DE 4344912 29.12.1993
DE 4405658 22.02.1994
Divisionnaire de
EP99106201
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.12.2014

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.