Sistema da legatoria

Brevet européen · EP1155873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1155873
Numéro de demande
EP01201829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2001
Publié
21 nov. 2001
Délivré
17 déc. 2003
Radié
17 déc. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42B 4/00 (2006.01)
B42C 19/08 (2006.01)
B42B 2/00 (2006.01)
Priorité
IT IT000198 18.05.2000
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  4. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  5. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Meccanotecnica S.p.A.

MECCANOTECNICA S.p.A.

Via B. Maffeis, 4, I-24025 Gazzaniga - Bergamo, IT

Mandataire

OK pat AG

OK pat AG Patente Marken Lizenzen

Chamerstrasse 50, 6300 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Meratti, Gianattilio

Baska HR, HR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.