Antrieb für einen Rollenwechsler
Brevet européen · EP1155987 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1155987
- Numéro de demande
- EP01810485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2001
- Publié
- 21 nov. 2001
- Délivré
- 27 déc. 2006
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 19/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10024120 18.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.