Moteur pas-à-pas en forme de disque
Brevet européen · EP1156578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1156578
- Numéro de demande
- EP01110561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2001
- Publié
- 21 nov. 2001
- Délivré
- 7 avr. 2010
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 37/12 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)
- Priorité
- CH 10122000 19.05.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 9 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 09.07.2010
- 8 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 08.06.2010
- 7 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.