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Brevet européen · EP1156649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1156649
Numéro de demande
EP00110430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2000
Publié
21 nov. 2001
Délivré
26 mars 2003
Radié
15 mai 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04M 3/493 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.05.2020

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 11 juil. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Swisscom Fixnet AG, Alte Tiefenaustrasse 6, 3050 Bern → Swisscom AG, Alte Tiefenaustrasse 6, 3050 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.07.2009

  4. 15 janv. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Swisscom AG, Alte Tiefenaustrasse 6, 3050 Bern → Swisscom Fixnet AG, Alte Tiefenaustrasse 6, 3050 Bern

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  5. 15 août 2003

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1 → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  6. 15 août 2003

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  7. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  8. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Swisscom AG

Alte Tiefenaustrasse 6, 3050 Bern

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Van Kommer, Robert

1752 Villars-sur Gl ne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.