PROCEDE DE PRODUCTION DE RACLES A EXTREMITE MOLLE

Brevet européen · EP1156889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1156889
Numéro de demande
EP00907515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2000
Publié
28 nov. 2001
Délivré
13 août 2003
Radié
7 févr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05D 1/26 (2006.01)
B05C 5/02 (2006.01)
Priorité
SE 9900564 18.02.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000977 08.02.2000
Publication PCT
WO2000/048746 24.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.02.2020

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  4. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

BTG Eclépens S.A.

Z.I. Le Village, 1312 Eclépens

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BELLMANN, Günter

CH-1291 Commugny

FRETI, Silvano

CH-1162 St. Prex

GERBER, André

CH-1197 Prangins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.