KOMPAKTER UMSPRITZAPPARAT UND UMSPRITZMETHODE
Brevet européen · EP1156916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1156916
- Numéro de demande
- EP99965193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1999
- Publié
- 28 nov. 2001
- Délivré
- 8 nov. 2006
- Radié
- 8 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B29C 45/04 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B29C 45/68 (2006.01)B29C 33/28 (2006.01)
- Priorité
- US 111467 P 09.12.1998US 452790 02.12.1999
- Demande PCT
- PCT/US1999/029237 09.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/034021 15.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
GILLEN, John, H.
Ottawa Lake, MI 49267, US
ASH, Charles, E.
Perrysburg, OH 43551, US
CLARK, John, M.
Osseo, MI 49266, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.