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Brevet européen · EP1156960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1156960
Numéro de demande
EP99961506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1999
Publié
28 nov. 2001
Délivré
1 sept. 2004
Radié
1 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B64B 1/06 (2006.01)
B64B 1/24 (2006.01)
B64B 1/60 (2006.01)
Priorité
US 111835 P 11.12.1998
US 247878 15.02.1999
Demande PCT
PCT/US1999/013694 17.06.1999
Publication PCT
WO2000/034120 15.06.2000
Divisionnaire de
EP03028529
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

PERRY, William, Dean

San Antonio, TX 78238, US

JAECKLE, Thomas, H.

San Antonio, TX 78253, US

EPLEY, Lawrence, E.

San Antonio, TX 78257, US

BLACK, Allan, B.

San Antonio, TX 78232, US

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