REGALFAHRZEUG
Brevet européen · EP1156979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1156979
- Numéro de demande
- EP00918750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2000
- Publié
- 28 nov. 2001
- Délivré
- 9 juil. 2003
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/07 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 29903671 U 02.03.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/001674 29.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/051931 08.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
UPMEYER, Ulrich
D-33829 Borgholzhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.