SYSTEME DE TRAITEMENT DE FLUIDES DANS UN CHAMP ELECTRIQUE

Brevet européen · EP1156986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1156986
Numéro de demande
EP00905454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2000
Publié
28 nov. 2001
Délivré
14 mai 2003
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/48 (2006.01)
Priorité
NL 1011304 15.02.1999
Demande PCT
PCT/NL2000/000084 11.02.2000
Publication PCT
WO2000/047522 17.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

De Baat Doelman, Jan Pieter

Erasmusgracht 29/III, 1056 BC Amsterdam, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

De Baat Doelman, Jan Pieter

1056 BC Amsterdam, NL

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