COMPOSANT ELECTRONIQUE DISCRET DE TYPE INDUCTIF, ET PROCEDE DE REALISATION DE TELS COMPOSANTS

Brevet européen · EP1157395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1157395
Numéro de demande
EP00903605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2000
Publié
28 nov. 2001
Délivré
30 juil. 2003
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 17/00 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 27/29 (2006.01)
H01F 41/02 (2006.01)
Priorité
EP 99101187 22.01.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000460 21.01.2000
Publication PCT
WO2000/044008 27.07.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE

Ecublens, 1015 Lausanne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

GIJS, Martin

CH-1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.