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Brevet européen · EP1157628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1157628
Numéro de demande
EP01112169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2001
Publié
28 nov. 2001
Délivré
26 juil. 2006
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 34/04 (2006.01)
A45D 40/26 (2006.01)
Priorité
DE 10025559 24.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Weener Plastik GmbH & Co. KG

Industriestr. 1, D-26826 Weener, DE

Inventeur

Pronk, Jan

9645 Veendam, NL

de Vries, Engelhard

26831 Dollart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.