Embarreur

Brevet européen · EP1157766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1157766
Numéro de demande
EP00810450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2000
Publié
28 nov. 2001
Délivré
29 janv. 2003
Radié
22 mai 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23B 13/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.05.2020

  2. 7 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    LNS S.A., 2534 Orvin → LNS Management SA, route de Frinvillier, 2534 Orvin

    Publié dans Swissreg le 07.06.2012

  3. 16 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

  4. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  5. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

LNS Management Sàrl

LNS Management SA

route de Frinvillier, 2534 Orvin

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Scemama, Philippe

2534 Orvin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.