Befestigung für eine Bremsscheibe an einer Nabe
Brevet européen · EP1158197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1158197
- Numéro de demande
- EP01107995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2001
- Publié
- 28 nov. 2001
- Délivré
- 19 oct. 2005
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10025102 20.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Häussler, Harald
71292 Friolzheim, DE
Pietsch, Helmut
71254 Ditzingen, DE
Mertens, Carsten-Jörg
71134 Aidlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.