Ladeventil für Gas

Brevet européen · EP1158226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1158226
Numéro de demande
EP01304313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2001
Publié
28 nov. 2001
Délivré
19 juil. 2006
Radié
19 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 1/30 (2006.01)
F17C 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 2000150791 23.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Takeda, Masaru, c/o Kabushiki Kaisha Neriki

Amagasaki-shi, hyogo, JP

Hatori, Teruo, c/o Kabushiki Kaisha Neriki

Amagasaki-shi, Hyogo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.