TIERSTREU

Brevet européen · EP1158851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1158851
Numéro de demande
EP00922491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2000
Publié
5 déc. 2001
Délivré
26 mars 2003
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/015 (2006.01)
Priorité
DE 19910897 11.03.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/001804 02.03.2000
Publication PCT
WO2000/053001 14.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

SÜD-Chemie AG

SÜD-CHEMIE AG

Lenbachplatz 6, 80333 München, DE

Inventeur

SIMMLER-HÜBENTHAL, Hubert

D-85368 Moosburg, DE

HAUBENSAK, Otto

D-83098 Brannenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.