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Brevet européen · EP1158867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1158867
- Numéro de demande
- EP00909476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2000
- Publié
- 5 déc. 2001
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 14 juin 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A23K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9905542 10.03.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/000890 10.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/053030 14.09.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
FONE, Janel
Melton Mowbray, Leicestershire LE13 1BB, GB
GIFFARD, Catriona, Julie, Waltham Centre for
Leicestershire LE14 4RT, GB
BAILLON, Marie-Louise, Amanda, Waltham Centre
Leicestershire LE14 4RT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.