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Brevet européen · EP1159080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1159080
- Numéro de demande
- EP00907665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2000
- Publié
- 5 déc. 2001
- Délivré
- 29 janv. 2003
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/005 (2006.01)
- Priorité
- DE 19909641 05.03.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/001871 06.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/053338 14.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 31 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SCHOMÄCKER, Andre
D-33428 Harsewinkel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.