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Brevet européen · EP1159555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1159555
Numéro de demande
EP00910700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2000
Publié
5 déc. 2001
Délivré
30 juil. 2003
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 41/12 (2006.01)
F16K 31/163 (2006.01)
F16K 1/30 (2006.01)
Priorité
LU 90367 05.03.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/001513 24.02.2000
Publication PCT
WO2000/053962 14.09.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ceodeux-Ultra Pure Equipment Technology S.A.

24, Route De Diekirch, 7505 Lintgen, LU

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

KREMER, Paul

L-7263 Walferdange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.