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Brevet européen · EP1159650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1159650
Numéro de demande
EP00909197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2000
Publié
5 déc. 2001
Délivré
19 nov. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/20 (2006.01)
H04N 1/12 (2006.01)
Priorité
EP 99103116 17.02.1999
EP 99104944 12.03.1999
EP 99105135 26.03.1999
EP 99112797 02.07.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/001302 17.02.2000
Publication PCT
WO2000/049463 24.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 19 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

Parties

Titulaire

Kodak Graphic Communications GmbH

An der Bahn 80, 37520 Osterode/Harz, DE

Inventeur

MOULIN, Michel

CH-1143 Apples

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.