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Brevet européen · EP1159703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1159703
Numéro de demande
EP00910794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2000
Publié
5 déc. 2001
Délivré
28 mai 2003
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 29904318 U 09.03.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/002058 09.03.2000
Publication PCT
WO2000/054211 14.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

SCM Microsystems GmbH

Sperl-Ring 4 Hettenshausen, 85276 Pfaffenhofen, DE

Inventeur

SCHNEIDER, Robert

A-5020 Salzburg, AT

WENDLING, Dietmar

D-86316 Friedberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.