Schere, insbesondere handgehaltene Garten- oder Astschere

Brevet européen · EP1159870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1159870
Numéro de demande
EP01113343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2001
Publié
5 déc. 2001
Délivré
30 mars 2005
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 10027648 03.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

GARDENA Manufacturing GmbH

Hans-Lorenser-Strasse 40, 89079 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.