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Brevet européen · EP1159930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1159930
Numéro de demande
EP01110874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2001
Publié
5 déc. 2001
Délivré
21 sept. 2005
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 10026593 29.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Breiter + Partner AG Patent - und Markenbüro, Seuzachstrasse 2, 8413 Neftenbach-Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  3. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Gebr. Brasseler GmbH & Co. KG

Trophagener Weg 25, D-32631 Lemgo, DE

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Breiter + Partner AG Patent - und Markenbüro

Seuzachstrasse 2, 8413 Neftenbach-Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Hagemann, Frank

32657 Lemgo, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.