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Brevet européen · EP1160024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1160024
Numéro de demande
EP00900374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2000
Publié
5 déc. 2001
Délivré
17 mars 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 5/02 (2006.01)
B21D 37/14 (2006.01)
Priorité
JP 691499 13.01.1999
Demande PCT
PCT/JP2000/000134 13.01.2000
Publication PCT
WO2000/041824 20.07.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Inventeur

AKAMI, Ichio

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0038, JP

OGAWA, Takahiro

Aikou-gun, Kanagawa 243-0303, JP

SATO, Masaaki

Isehara-shi, Kanagawa 259-1134, JP

UMEMOTO, Goujyu

Isehara-shi, Kanagawa 259-1145, JP

KONDO, Toshiyuki

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.