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Brevet européen · EP1160024 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1160024
- Numéro de demande
- EP00900374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2000
- Publié
- 5 déc. 2001
- Délivré
- 17 mars 2010
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 5/02 (2006.01)B21D 37/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 691499 13.01.1999
- Demande PCT
- PCT/JP2000/000134 13.01.2000
- Publication PCT
- WO2000/041824 20.07.2000
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 17 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
AKAMI, Ichio
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0038, JP
OGAWA, Takahiro
Aikou-gun, Kanagawa 243-0303, JP
SATO, Masaaki
Isehara-shi, Kanagawa 259-1134, JP
UMEMOTO, Goujyu
Isehara-shi, Kanagawa 259-1145, JP
KONDO, Toshiyuki
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.