Nähvorrichtung

Brevet européen · EP1160368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1160368
Numéro de demande
EP01111309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2001
Publié
5 déc. 2001
Délivré
26 juil. 2006
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 35/06 (2006.01)
D05B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 10027390 02.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 6 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.11.2009

  3. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  4. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Rössle & Wanner GmbH

RÖSSLE & WANNER GMBH

Ulrichstrasse 102, 72116 Mössingen, DE

Zawischka Apparatebau, ZVA GmbH

Am Heilbrunnen 140, 72766 Reutlingen, DE

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

Kräutle, Martin

72379 Hechingen, DE

Zawischka, Dieter

72762 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.