Stickmaschine

Brevet européen · EP1160369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1160369
Numéro de demande
EP01810192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2001
Publié
5 déc. 2001
Délivré
12 juin 2002
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 3/04 (2006.01)
D05C 9/14 (2006.01)
Priorité
CH 20001091 31.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  2. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  3. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  4. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

LÄSSER AG, Stickmaschinen - Embroidery Machines

Franz Lässer AG

Hohenemserstrasse 17, CH-9444 Diepoldsau

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Lässer, Franz

9444 Diepoldsau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.