Sektionaltorblatt
Brevet européen · EP1160407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1160407
- Numéro de demande
- EP00111541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2000
- Publié
- 5 déc. 2001
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Wurm, Ewald M.
57462 Olpe-Rhode, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.