Châssis pour ampoule à vide de module interrupteur de puissance

Brevet européen · EP1160816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1160816
Numéro de demande
EP01401411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2001
Publié
5 déc. 2001
Délivré
26 avr. 2006
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/66 (2006.01)
Priorité
FR 0006918 30.05.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

AREVA T & D SA

AREVA T&D SA

Tour Areva 1, Place de la Coupole, 92084 Paris La Défense Cedex, FR

Inventeur

Attack, Said

34070 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.