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Brevet européen · EP1161067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1161067
Numéro de demande
EP01108093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2001
Publié
5 déc. 2001
Délivré
3 janv. 2007
Radié
3 janv. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04M 3/42 (2006.01)
H04M 7/00 (2006.01)
H04Q 3/00 (2006.01)
H04M 3/22 (2006.01)
Priorité
EP 00110502 17.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.