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Brevet européen · EP1161118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1161118
Numéro de demande
EP00905413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2000
Publié
5 déc. 2001
Délivré
19 janv. 2011
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/20 (2006.01)
H04R 1/02 (2006.01)
H04R 1/28 (2006.01)
Priorité
JP 5594299 03.03.1999
JP 10531199 13.04.1999
JP 32236599 12.11.1999
Demande PCT
PCT/JP2000/001176 29.02.2000
Publication PCT
WO2000/052958 08.09.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Inventeur

SADAIE, Koichi

Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP

TOYOFUKU, Kenichiro

Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.