PORTILLON D'ACCES POUR DEBRIS
Brevet européen · EP1161171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1161171
- Numéro de demande
- EP99935606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1999
- Publié
- 12 déc. 2001
- Délivré
- 17 mars 2004
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/24 (2006.01)A47L 5/36 (2006.01)
- Priorité
- US 268908 15.03.1999
- Demande PCT
- PCT/US1999/016071 16.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/054645 21.09.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 15 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
STORRS, Charles, M.
Leesburg, FL 34788, US
BERFIELD, Robert, C.
Jersey Shore, PA 17740, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.