VITRAGE DE PROTECTION AU FEU
Brevet européen · EP1161343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1161343
- Numéro de demande
- EP00910689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2000
- Publié
- 12 déc. 2001
- Délivré
- 15 mars 2006
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)E06B 5/16 (2006.01)C09K 21/02 (2006.01)C01B 33/32 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 19908058 25.02.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/001452 23.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/050235 31.08.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 11 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
- 14 juil. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Stauffacherstrasse 128, 3014 Bern → Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Stauffacherstrasse 128,, 3000 Bern 22
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 14 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
FROMMELT, Simon
D-42781 Haan, DE
GELDERIE, Udo
D-52222 Stolberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.