VITRAGE DE PROTECTION AU FEU

Brevet européen · EP1161343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1161343
Numéro de demande
EP00910689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2000
Publié
12 déc. 2001
Délivré
15 mars 2006
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
E06B 5/16 (2006.01)
C09K 21/02 (2006.01)
C01B 33/32 (2006.01)
C03C 27/12 (2006.01)
Priorité
DE 19908058 25.02.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/001452 23.02.2000
Publication PCT
WO2000/050235 31.08.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 11 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

  3. 14 juil. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Stauffacherstrasse 128, 3014 Bern → Vetrotech Saint-Gobain (International) AG, Stauffacherstrasse 128,, 3000 Bern 22

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  4. 14 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  5. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

FROMMELT, Simon

D-42781 Haan, DE

GELDERIE, Udo

D-52222 Stolberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.