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Brevet européen · EP1161376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1161376
- Numéro de demande
- EP00916950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2000
- Publié
- 12 déc. 2001
- Délivré
- 30 juin 2004
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 35/22 (2006.01)B29C 70/76 (2006.01)B29D 23/20 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 19911728 16.03.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/002290 15.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/055062 21.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.