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Brevet européen · EP1161376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1161376
Numéro de demande
EP00916950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2000
Publié
12 déc. 2001
Délivré
30 juin 2004
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 35/22 (2006.01)
B29C 70/76 (2006.01)
B29D 23/20 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
DE 19911728 16.03.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/002290 15.03.2000
Publication PCT
WO2000/055062 21.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 15 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  4. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.