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Brevet européen · EP1161390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1161390
Numéro de demande
EP99965679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1999
Publié
12 déc. 2001
Délivré
11 août 2004
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/00 (2006.01)
Priorité
SE 9804532 23.12.1998
Demande PCT
PCT/SE1999/002458 22.12.1999
Publication PCT
WO2000/039007 06.07.2000
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  3. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Jensen Sweden AB

Box 363, 503 12 Boraas, SE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

JACOBSON, Carl-Magnus

S-504 41 Boras, SE

GREGORSSON, Henrik

S-513 33 Fristad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.