FLAMMWIDRIGE CYANATESTER

Brevet européen · EP1161414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1161414
Numéro de demande
EP00914096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2000
Publié
12 déc. 2001
Délivré
1 oct. 2003
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 261/02 (2006.01)
C08L 61/10 (2006.01)
C09K 21/14 (2006.01)
Priorité
US 267585 12.03.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/001696 29.02.2000
Publication PCT
WO2000/055123 21.09.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 7 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel → Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  3. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  4. 15 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vantico AG

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

LIN, Bor-Sheng

Berkeley Heights, NJ 07922, US

AMONE, Michael, James

Carmel, NY 10512, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.