Filteranordnung

Brevet européen · EP1161978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1161978
Numéro de demande
EP01108988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2001
Publié
12 déc. 2001
Délivré
29 déc. 2004
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/52 (2006.01)
B01D 46/10 (2006.01)
Priorité
DE 20010383 U 09.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Irema-Filter GmbH

An der Heide 16, 92353 Postbauer-Pavelsbach, DE

Inventeur

Jung, Reinhard

92353 Postbauer-Heng, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.