Stickmaschine

Brevet européen · EP1162298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1162298
Numéro de demande
EP01810466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2001
Publié
12 déc. 2001
Délivré
3 juil. 2002
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 3/04 (2006.01)
D05C 9/14 (2006.01)
Priorité
CH 20010372 28.02.2001
CH 20001091 31.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  2. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  3. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  4. 15 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

LÄSSER AG, Stickmaschinen - Embroidery Machines

Franz Lässer AG

Hohenemserstrasse 17, CH-9444 Diepoldsau

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Lässer, Franz

9444 Dieplodsau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.