Vorrichtung zum Spülen eines Toilettenbeckens oder dergleichen
Brevet européen · EP1162320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1162320
- Numéro de demande
- EP01660102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2001
- Publié
- 12 déc. 2001
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 5/10 (2006.01)E03D 1/36 (2006.01)E03D 1/30 (2006.01)
- Priorité
- FI 20001337 05.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Rautavuori, Janne
26100 Rauma, FI
Toivonen, Ari
27100 Eurajoki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.