Stufe oder Sprosse sowie Leiter
Brevet européen · EP1162342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1162342
- Numéro de demande
- EP01109941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2001
- Publié
- 12 déc. 2001
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 20010298 U 08.06.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firma Zarges GmbH & Co. KG, Zargesstrasse 7, 82362 Weilheim, Allemagne → ZARGES GmbH, Zargesstrasse 7, 82362 Weilheim, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Robert, Einsle
86971 Peiting, DE
Dietz, Fritz
82432 Walchensee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.