Gesteinsbohrwerkzeug

Brevet européen · EP1162343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1162343
Numéro de demande
EP01119583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1998
Publié
12 déc. 2001
Délivré
4 juin 2003
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 10/44 (2006.01)
Priorité
DE 19753731 04.12.1997
Divisionnaire de
EP98963379
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Fuss, Mathias

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Wagegg, Thomas

3924 St. Niklaus / Wallis

Moser, Bernhard

88361 Altshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.